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81Plan de mise en accessibilite des espaces publics (France) — Plan de mise en accessibilité des espaces publics (France) La loi sur l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées[1], a été promulguée le 11 février 2005. Pour ce qui concerne la voirie et les …
82Plan de mise en accessibilité des espaces publics (france) — La loi sur l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées[1], a été promulguée le 11 février 2005. Pour ce qui concerne la voirie et les espaces publics, deux décrets[2] [3] et un arrêté …
83Psychologie scolaire — La psychologie scolaire est la psychologie de l’éducation en action au sein d’un processus éducatif donné, tel que la classe ou l’établissement scolaire (Mialaret, 2003). Sommaire 1 Histoire de la psychologie scolaire 2 Politique d adaptation… …
84Schéma de cohérence territoriale — Pour les articles homonymes, voir Scots (homonymie). En France le schéma de cohérence territoriale ou SCOT est un document d urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire qui vise à …
85CADMIUM — Le cadmium est un métal blanc argent, légèrement bleuté. Il est très malléable et ductile. Son abondance dans la lithosphère est estimée à 0,15 g/t, c’est donc un métal relativement rare. Il n’existe pas de minerais de cadmium en quantités… …
86Communaute de communes de la Vallee de la Sauer — Communauté de communes Sauer Pechelbronn La communauté de communes Sauer Pechelbronn est une structure intercommunale située dans le département du Bas Rhin et la région Alsace et compte 24 communes. Sommaire 1 Historique 2 Composition 3 …
87Communauté De Communes De La Vallée De La Sauer — Communauté de communes Sauer Pechelbronn La communauté de communes Sauer Pechelbronn est une structure intercommunale située dans le département du Bas Rhin et la région Alsace et compte 24 communes. Sommaire 1 Historique 2 Composition 3 …
88Communauté de communes Sauer-Pechelbronn — Administration Pays France Région Alsace Département Bas Rhin Code SIREN Forme d intercommunalité …
89Communauté de communes de la Vallée de la Sauer — Communauté de communes Sauer Pechelbronn La communauté de communes Sauer Pechelbronn est une structure intercommunale située dans le département du Bas Rhin et la région Alsace et compte 24 communes. Sommaire 1 Historique 2 Composition 3 …
90Communauté de communes de la vallée de la sauer — Communauté de communes Sauer Pechelbronn La communauté de communes Sauer Pechelbronn est une structure intercommunale située dans le département du Bas Rhin et la région Alsace et compte 24 communes. Sommaire 1 Historique 2 Composition 3 …