Benefice
121Au bénéfice du doute (téléfilm, 2010) — Pour les articles homonymes, voir Au bénéfice du doute (homonymie). Au bénéfice du doute (A Trace of Danger) est un téléfilm canadien réalisé par Terry Ingram en 2010. Sommaire 1 Synopsis 2 …
122Au bénéfice du doute — Pour les articles homonymes, voir Au bénéfice du doute (homonymie). Au bénéfice du doute (Degree of Guilt) est un téléfilm américain en deux parties réalisé par Mike Robe en 1995. Synopsis Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou… …
123Regime fiscal du benefice mondial consolide — Régime fiscal du bénéfice mondial consolidé Le bénéfice mondial consolidé est un régime fiscal avantageux accordé à quelques multinationales françaises. L article 209 quinquies du code général des impôts (CGI) français, permet les sociétés… …
124Régime fiscal du bénéfice mondial consolidé — Le bénéfice mondial consolidé est un régime fiscal avantageux accordé à quelques multinationales françaises. L article 209 quinquies du code général des impôts (CGI) français, permet les sociétés françaises agrées par le ministre de l économie et …
125Au bénéfice de quelqu'un — ● Au bénéfice de quelqu un au profit de : Séance au bénéfice des handicapés …
126Au bénéfice de quelque chose — ● Au bénéfice de quelque chose grâce à : Être acquitté au bénéfice du doute …
127Acceptation sous bénéfice d'inventaire — Acceptation à concurrence de l actif net (droit français) L acceptation à concurrence de l actif net, anciennement dénommée acceptation sous bénéfice d inventaire, est un droit français qui permet aux héritiers d une succession d éviter d hériter …
128Acceptation de succession sous bénéfice d'inventaire — ● Acceptation de succession sous bénéfice d inventaire acceptation des dettes successorales jusqu à concurrence de l actif de la succession …