domiciliation
51Résident fiscal — Pour les articles homonymes, voir Résidence. Sommaire 1 Les personnes physiques 1.1 Détermination de l obligation fiscale …
52Électeurs — Corps électoral Le corps électoral est constitué de l ensemble des électeurs pouvant participer à une élection (locale, nationale, professionnelle, etc.) donc disposant du droit de vote pour cette élection. Selon les pays, ces électeurs sont… …
53Électorat — Corps électoral Le corps électoral est constitué de l ensemble des électeurs pouvant participer à une élection (locale, nationale, professionnelle, etc.) donc disposant du droit de vote pour cette élection. Selon les pays, ces électeurs sont… …
54Chambre de commerce franco-cambodgienne — Création 2000 Type Institution binationale Siège Phnom Penh, Cambodge Langue(s) …
55Résident fiscal en France — Pour les articles homonymes, voir Résidence. Sommaire 1 Les personnes physiques 1.1 Détermination de l obligation fiscale …
56Servcorp — Logo de Servcorp Création 1978 Fondateurs Alfred Moufarrige …
57Équipe cycliste Alfa Lum — Alfa Lum Pas d image ? Cliquez ici Informations Pays …
58PAIEMENT (MODES DE) — La langue juridique assigne au mot paiement un sens plus large que la langue courante. Alors que celle ci entend par paiement l’exécution d’une obligation pécuniaire, le langage juridique désigne par ce terme l’exécution volontaire de toute… …
59domiciliataire — [ dɔmisiljatɛr ] n. m. • v. 1900; de domiciliation ♦ Dr., fin. Tiers au domicile de qui un chèque ou une lettre de change est payable (en général, un banquier). ● domiciliataire nom Personne, généralement un banquier, au domicile de laquelle est… …
60lodgings — noun temporary living quarters (Freq. 2) • Syn: ↑diggings, ↑digs, ↑domiciliation, ↑pad • Derivationally related forms: ↑lodge, ↑domiciliate (for …
