domiciliation
91Carte Scolaire — La carte scolaire désigne un système dans lequel les élèves vont dans les établissements scolaires situés dans le secteur où ils sont domiciliés. La mise en place d une carte scolaire a pour objectif principal une répartion selon certains… …
92Carte scolaire — La carte scolaire, mise en place en 1963, désigne un système d affectation des élèves dans une école, un collège ou un lycée situé dans un secteur géographique où ces élèves sont domiciliés. En 1963, dans une période de forte construction d… …
93Centre National D'information Des Droits Des Femmes Et De La Famille — Le centre national d information des droits des femmes et de la famille (C.N.I.D.F.F.) est une fédération française d associations qui, sous l égide du ministère du travail ayant la tutelle des Droits des Femmes[1], regroupe actuellement 114… …
94Centre national d'information des droits des femmes et de la famille — Le centre national d information des droits des femmes et de la famille (CNIDFF) est une fédération française d associations qui, sous l égide du ministère du travail ayant la tutelle des Droits des Femmes[1], regroupe actuellement 114 CIDFF… …
95Certificat de nationalité française — Nationalité française Une personne est dite de nationalité française lorsqu elle est régie pour ses droits civils par le code civil des Français et pour ses droits civiques ou politiques par la Constitution de la République française et… …
96Chambre de Commerce Franco-Norvégienne — Logo de Chambre de Commerce Franco Norvégienne Contexte général Champs d action Promouvoir les relations économiques et développer les échanges commerciaux et industriels entre la France et la Norvège …
97Chambre de commerce franco-norvégienne — Contexte général Champs d’action Promouvoir les relations économiques et développer les échanges commerciaux et industriels entre la France et la Norvège Zone d’influence …
98Chambres De Commerce Et D’industrie Françaises À L’étranger — Les Chambres de Commerce et d’Industrie Françaises à l’Etranger (CCIFE), dont certaines sont plus que centenaires, sont des associations indépendantes de droit local qui regroupent des entreprises françaises et étrangères. Les CCIFE sont membres… …
99Chambres de commerce et d'industrie françaises à l'étranger — Chambres de commerce et d’industrie françaises à l’étranger Les Chambres de Commerce et d’Industrie Françaises à l’Etranger (CCIFE), dont certaines sont plus que centenaires, sont des associations indépendantes de droit local qui regroupent des… …
100Chambres de commerce et d’industrie francaises a l’etranger — Chambres de commerce et d’industrie françaises à l’étranger Les Chambres de Commerce et d’Industrie Françaises à l’Etranger (CCIFE), dont certaines sont plus que centenaires, sont des associations indépendantes de droit local qui regroupent des… …